Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PET INFO
Jacques CHAPUIS PDG
KORAIL SAS

Numéro de dépôt :
3346593
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2015
PET INFO de Jacques CHAPUIS PDG

Présentation de la marque PET INFO

Déposée le 14 mars 2005 par Jacques CHAPUIS PDG et la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PET INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont Jacques CHAPUIS PDG - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAIL domicilié(e) RN 113, Le Pradelot, BP 15,31450 DONNEVILLE - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORAIL SAS domicilié(e) RN 113, Le Pradelot, BP 15,31450 DONNEVILLE - 31450 - France.

La marque PET INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PET INFO est expirée depuis le 14 mars 2015.

Jacques CHAPUIS PDG a également déposé les autres marques suivantes : INFO PET


Jacques CHAPUIS PDG - France

KORAIL SAS - RN 113, Le Pradelot, BP 15,31450 DONNEVILLE - 31450 - France - SIREN 4


KORAIL SAS - RN 113, Le Pradelot, BP 15,31450 DONNEVILLE - 31450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

– animaux vivants. – aliments pour animaux. – arbustes. – plantes. – arbres – végétaux. – gestion de fichiers informatiques. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location de temps publicitaire sur tout moyen informatique. – publication de textes publicitaires. – location d'espaces publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – informations en matières de divertissement ou d'éducation. – services de loisirs. – publication de livres. – dressage d'animaux. – production de films sur bandes. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.